Portail public
  • Accueil
  • Service Civique
    • Missions – Service civique volontaire
    • Où faire son service civique ?
  • Économie
    • Entreprise
    • Conso
    • UX et Ergonomie
  • Santé
    • Centre Hygée – Formation et dépistage contre le cancer
    • Tous les articles
  • Droit
    • Droit de la famille
      • Contrats de mariage
      • Convention de pacs
      • Droit de donation
        • Donation partage
        • Donation simple
      • Droit de succession
        • Acte notarié
        • Frais de succession
        • Renonciation succession
        • Titre de propriété
      • Procédure de divorce
    • Droit de l’immobilier
      • Actes authentiques de vente
      • Avants-contrats
        • Clause suspensive
        • Compromis de vente
        • Promesse unilatérale de vente
      • Gestion de patrimoine
      • Hypothèques conventionnelles
      • Registre des copropriétés
    • Droit des sociétés
      • Création des sociétés
      • Statuts juridiques des entreprises
    • Droit fiscal
      • Droit fiscal des affaires
      • Fiscalité succession
    • Droit rural
      • Baux ruraux
  • Citoyenneté
  • SIVOM Artois
  • Documents téléchargeables
Sélectionner une page

Faire appel à un conseiller en gestion de patrimoine

par Clémence Girault | Mar 21, 2023 | Gestion de patrimoine

La gestion de patrimoine consiste à aider les personnes à gérer leur patrimoine de manière efficace en planifiant les investissements, la fiscalité, la gestion des risques et la succession, afin d’atteindre leurs objectifs financiers à long terme. Pourquoi...

La gestion de patrimoine : définition et explication

par Clémence Girault | Mar 21, 2023 | Gestion de patrimoine

Dans cet article nous allons aborder le sujet de la gestion de patrimoine. Qu’est-ce que cela signifie ? Quels sont les grands axes de la gestion de patrimoine ? On vous explique tout. La gestion de patrimoine : qu’est-ce c’est ? Définition...

Tout savoir sur les frais de succession

par Clémence Girault | Mar 21, 2023 | Frais de succession, Gestion de patrimoine

Lors du décès d’un proche, plusieurs procédures et frais incombent aux héritiers. Dans cet article, nous allons définir la succession et les frais qu’elle engendre. Les frais de succession peuvent être un sujet délicat et complexe pour de nombreuses personnes....
L’hypothèque conventionnelle, c’est comme au Monopoly ?

L’hypothèque conventionnelle, c’est comme au Monopoly ?

par Agathe Pinault | Mar 21, 2023 | Hypothèques conventionnelles

Le mot hypothèque nous rappelle plus souvent le jeu du Monopoly qu’une vraie démarche du domaine notarial. Et pourtant, c’est un droit réel, très souvent utilisé en France. Et pour tout comprendre, faisons un focus sur l’hypothèque conventionnelle, un acte bipartite...

La promesse unilatérale de vente chez le notaire

par Marie | Mar 21, 2023 | Droit de l'immobilier, Promesse unilatérale de vente

La promesse unilatérale de vente fait partie des avant-contrats d’une transaction immobilière. Malgré son nom, il s’agit d’un véritable contrat, entraînant des obligations. La promesse unilatérale de vente engage le propriétaire (le promettant) auprès de l’acheteur...

Tout savoir sur le compromis de vente chez le notaire

par Marie | Mar 21, 2023 | Compromis de vente, Droit de l'immobilier

Le compromis de vente est un avant-contrat qui permet de sceller un accord entre les deux parties (vendeur et acheteur). C’est un engagement réciproque qui a pour but de préparer la signature définitive. Lorsqu’il est réalisé chez le notaire, on parle alors...
« Entrées précédentes

Navigation

  • Droit fiscal
  • Plan du site
  • Mentions légales